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Entretien Réparations: - nous avons un atelier bien équipé et tout le travail est réalisé méticuleusement à un niveau très élevé. Paiement: - nous pouvons accepter un dépôt de garantie (pendant que vous arranger votre financement) par crédit, carte de débit, PayPal, virement bancaire ou espèces - Le solde doit ensuite être payé en totalité lors de la collecte par carte de débit, virement bancaire, . Nb. Comme une petite entreprise familiale rendez-vous pour voir assurer un one-to-service ampli sont mieux arrangés par téléphone avant de voyager. Si l'achat ou la vente vous remercie de nous considérer, s'il vous plaît - commentaires, enquêtes ou des conseils sur ce site à LIEN POUR TRANSPORTER INFORMATIONS PAGE Retour à liste de titres Top 10 considérations fiscales lors de la vente de votre entreprise Beaucoup d'acheteurs et vendeurs d'entreprises mettre des questions fiscales sur le 8220back burner8221 Et ne considèrent les conséquences fiscales qu'après qu'une transaction ait été conclue, y compris une entente sur le prix d'achat. Ignorer les considérations fiscales au début d'une transaction est une grosse erreur et peut vous mettre dans une position de négociation défavorable, même si la lettre d'intention qui a été signée était sans engagement.8221 Aucun vendeur d'une entreprise ne devrait convenir de tous les aspects de la transaction Jusqu'à ce qu'ils rencontrent un conseiller fiscal compétent qui peut expliquer, compte tenu de leur situation particulière, où ils seront liquidés après la clôture de l'accord sur une base 8220 après-tax8221. Les points suivants décrivent dix principales considérations fiscales pour les vendeurs d'entreprises. 1. Quel type d'entité utilisez-vous pour conduire votre entreprise Vous dirigez-vous par l'entremise d'une entreprise individuelle, d'une société en commandite, d'une société à responsabilité limitée (8220LLC8221) ou d'une société S. Toutes ces entités sont considérées comme des entités 8220pass-through8221 et vous fourniront le maximum Flexibilité dans la négociation d'une vente de votre entreprise. D'autre part, si vous conduisez votre entreprise par le biais d'une société C, votre flexibilité dans la vente de l'entreprise peut être limitée en raison d'un manque de 8220s de la société C 8220pass-through8221 fiscalité et la possibilité que 8220double tax8221 se produira (au niveau de l'entreprise et des actionnaires ) Lorsqu'une société C vend ses actifs et distribue le produit à ses propriétaires. Si votre entreprise est menée dans l'une des entités de transfert décrites ci-dessus, vous pourrez généralement vendre des actifs à un acheteur potentiel et cela devrait vous être bénéfique en tant que vendeur. Notez que dans les situations où une société de type S était une société de type C, il y aura une double exposition fiscale en vertu des règles de l'impôt sur les gains 8221 pour une période de dix ans après la date à laquelle la société S a été convertie du statut de société C. De plus, même si une société C est généralement assujettie à une double imposition sur une vente d'actifs, il est possible que la société C ait des pertes d'exploitation nettes ou des reports de crédit d'entreprise qui peuvent compenser la taxe corporative et rendre une vente d'actifs plausible. Bien qu'il soit possible de convertir d'un type d'entité à un autre, les règles fiscales ont généralement été structurées pour vous empêcher d'améliorer votre position après impôt en convertissant votre entité en une forme différente de l'entité immédiatement avant une transaction de vente potentielle. 2. Est-il possible de conclure une entente en franchise d'impôt? La plupart des ventes d'entreprises sont effectuées sous forme d'opérations taxables, mais il est possible de terminer une transaction sur une base de 8220tax-free8221 (réellement différée). Si vous échangez des actions de la société S ou de la société C pour le stock d'entreprise d'un acheteur, il est possible que l'échange puisse être effectué sur une base exempte d'impôt, en supposant que les dispositions compliquées de réorganisation exemptées d'impôt du Internal Revenue Code soient respectées. Afin de faire une bourse en franchise d'impôt, vous devez recevoir au moins 40 ou 50 pour cent d'achat acheteur en tant qu'élément de votre considération totale dans la transaction, jusqu'à 100 pour cent de stock acheteur. Un transfert d'actif libre d'impôt à un acheteur est également possible, mais cette variation nécessite habituellement que vous receviez 100% de stock acheteur dans l'échange. Dans la mesure où vous recevez de l'argent comptant dans le cadre de la transaction, il sera généralement imposable pour vous en supposant que vous avez eu un gain dans les actions échangées. Un aspect important d'un accord libre d'impôt est que l'acheteur n'obtient pas 8220step-up8221 dans la base des actifs du vendeur (même si le vendeur a dû payer l'impôt sur la trésorerie reçue). Cela rend les transactions libres d'impôt un peu moins précieuses pour l'acheteur par rapport à où une augmentation de la base d'actifs est obtenue, comme dans un achat d'actifs imposables, mais cette perte de valeur peut être compensée en étant en mesure d'utiliser le stock acheteur Pour tout ou partie du prix d'achat, plutôt que de l'argent comptant. Les règles de change en franchise d'impôt ne s'appliquent généralement pas aux entreprises individuelles, aux sociétés de personnes ou aux sociétés à responsabilité limitée. Conversion d'une LLC à une société immédiatement avant une réorganisation libre d'impôt pourrait également être contestée par l'IRS. Une autre façon de reporter un gain sur la vente d'actions implique la vente de votre stock d'entreprise à un plan d'actionnariat salarié (8220ESOP8221) qui, si structuré correctement, permet à votre stock d'être vendu avec votre produit réinvesti sur une base avant impôt dans d'autres Titres admissibles. Les transactions ESOP sont compliquées, nécessitent une participation substantielle de tierces parties (prêteurs, fiduciaires, évaluateurs, etc.) et doivent être étudiées en profondeur afin de prendre en compte les pièges potentiels qui pourraient survenir. De plus, certaines cessions d'actions de sociétés C peuvent satisfaire aux dispositions de la section sur les valeurs mobilières admissibles 8220rollover8221 de la section 1045 du Code. Cette disposition permet au produit de certaines ventes taxables de sociétés C d'être réinvesti dans un autre stock admissible de petite entreprise dans les soixante 60) jours. Lorsqu'un survol s'effectue avec succès, la taxe sur la vente d'actions initiale peut être différée. 3. Vendez-vous des actifs ou des stocks? La plupart des transactions seront structurées comme des actifs imposables ou des transactions sur actions, plutôt qu'une transaction libre d'impôt. Il est important que vous sachiez si votre opération est ou peut être structurée comme un actif ou une opération boursière avant de convenir des conditions de la transaction. En général, les acheteurs préfèrent acheter des actifs parce que (i) ils peuvent obtenir une majoration en fonction des actifs achetés, ce qui se traduit par des déductions fiscales améliorées et (ii) il ya peu ou pas de risque qu'ils assument des responsabilités de vendeur inconnu. D'autre part, les vendeurs souhaitent souvent vendre des actions afin d'obtenir un traitement clair et à long terme du gain en capital sur la vente. Un vendeur détenant des actions dans une société C (ou une société S assujettie aux règles fiscales sur les gains à plus de dix ans) peut en effet être forcé de vendre des actions, parce qu'une vente d'actifs serait assujettie à une double imposition à la Entreprises et actionnaires. Notez que dans une vente d'actions, l'acheteur n'obtient pas de step-up dans la base des actifs de l'entité cible et, par conséquent, l'acheteur sera vraisemblablement payer le vendeur moins pour une transaction d'actions que d'un asset deal. En outre, lors d'une transaction sur actions, le vendeur sera souvent tenu de fournir des déclarations et garanties étendues à l'acheteur et devrait normalement indemniser l'acheteur pour des passifs qui ne sont pas expressément assumés. La durée d'application de ces indemnités et le montant des sûretés liées à ces créances constituent un point de négociation entre les parties. Si vous vendez vos participations dans une entité intermédiaire, il est possible que cette vente soit traitée comme une vente d'actifs, même si elle apparaît à première vue comme une vente de 8220stock8221. Les vendeurs d'actions de sociétés S peuvent faire un choix en vertu de l'article 338 (h) (10) conjointement avec un acheteur corporatif et faire en sorte que l'opération de vente d'actions soit considérée comme une vente d'actifs réputée aux fins fiscales. Une telle transaction est traitée comme une vente d'actifs à toutes fins fiscales et l'acheteur obtiendrait une augmentation de la base des actifs acquis même si l'acheteur acquérait techniquement des actions. Le vendeur serait considéré comme vendant les actifs individuels de la société S, de sorte qu'une partie du gain pourrait être considérée comme un revenu ordinaire. Un résultat similaire se produit si les intérêts dans une SARL ou une société de personnes sont transférés à un acheteur. Dans certains cas, les élections appropriées doivent être faites par la LLC ou la société de personnes pour fournir une base de l'actif à l'étape de l'acheteur. 4. L'attribution du prix d'achat est critique. Lors de la vente d'actifs d'entreprise, le taux d'imposition fédéral sur les gains peut varier de 15 (gain en capital à long terme) à 35 (taux de revenu ordinaire). Les vendeurs et les acheteurs d'actifs doivent parvenir à un accord sur l'attribution du prix d'achat total aux actifs spécifiques acquis. L'acheteur et le vendeur déposent un formulaire IRS 8594 pour commémorer leur allocation convenue. Lorsque vous examinez l'allocation du prix d'achat, vous devez déterminer si vous exploitez votre entreprise selon un mode de comptabilité de caisse ou de comptabilité d'exercice, puis séparez les éléments d'actif dans leurs diverses composantes, notamment: trésorerie, comptes débiteurs, stocks, équipement, biens immobiliers, propriété intellectuelle et autres Intangibles. Un vendeur de caisse de comptes débiteurs aura un revenu ordinaire dans toute la mesure de la valeur de ces créances (mais un vendeur à base d'exercice aura une base complète sur les créances et ne devrait pas avoir de gain lors de leur vente). Toute attribution aux stocks excédant sa base fiscale sera également assujettie aux taux d'imposition ordinaires. Les actifs qui ont été amortis ou amortis dans le passé peuvent soumettre le propriétaire à 8220recapture8221 des déductions d'amortissement passées lorsque l'actif est attribué à un prix d'achat supérieur à sa base fiscale courante mais inférieur ou égal à son coût initial. La récupération est faite aux taux d'imposition ordinaires pour l'équipement et à un taux de 25 pour la plupart des biens immobiliers. La propriété intellectuelle et les autres actifs incorporels sont généralement admissibles à des taux de gain en capital à long terme, à condition qu'aucune dépréciation ou amortissement antérieur n'a été prise sur ces actifs par le vendeur. Le vendeur doit également considérer le moment de la capacité de l'acheteur 8217s de radier toute base d'actif, y compris tout ce qui est 8220stepped-up8221 dans le cadre de la transaction. Les acheteurs préfèrent généralement attribuer le prix d'achat à des actifs à durée de vie plus courte tels que des créances, des stocks et du matériel. Les acheteurs peuvent écrire ce prix d'achat très rapidement. D'autre part, les terres et les stocks ne peuvent pas être amortis, les biens immobiliers sont souvent assujettis à une radiation de 39 ans et la propriété intellectuelle et d'autres actifs incorporels, tels que l'écart d'acquisition, peuvent être amortis sur une période de 15 ans. La nécessité d'allouer le prix d'achat aux actifs spécifiques vendus s'applique aux ventes d'actifs véritables ainsi qu'aux ventes par les sociétés S en vertu d'un choix au titre de l'article 338 (h) (10) et aux ventes de participations en LLC ou en société (où il est nécessaire de 8220look - par l'intermédiaire de la LLC ou de la société de personnes aux actifs spécifiques détenus par l'entité). 5. Autres paiements aux vendeurs Goodwill personnel. Tel qu'indiqué ci-dessus, le vendeur qui possède une société C (ou une société S assujettie aux règles de l'impôt sur les gains intégrés) devra faire face à une situation de double imposition si les actifs sont vendus. En outre, la vente d'actions par le vendeur n'entraînera aucune augmentation de base des actifs ou autres paiements déductibles à l'acheteur, étant donné que l'acheteur ne peut pas amortir ou amortir la base d'actions. Cette question est souvent traitée en demandant à l'acheteur de payer un montant pour les actions de la société et de payer d'autres montants directement aux propriétaires de la société pour les éléments suivants: consultation, un engagement de ne pas concurrencer, intérêts, location de propriété, Bonne volonté personnelle. Dans ces situations, l'acheteur obtiendra une déduction pour les paiements qui: (i) sont immédiats en cas de consultation de bonne foi, d'intérêts ou de loyers et (ii) sont amortis sur 15 ans dans le cas de paiements pour non - Bonne volonté personnelle. Permettre à l'acheteur de faire ces types de paiements a généralement un coût pour le vendeur, par rapport à si elles ont été simplement ajouté au prix d'achat d'actions. Lorsque ces paiements directs sont faits au vendeur par l'acheteur, le vendeur aura habituellement une imposition sur le revenu ordinaire, plutôt que les taux de gain en capital disponibles sur une vente d'actions, avec des paiements de consultation déclenchant également un impôt sur le travail indépendant additionnel. Une distinction significative est la vente de ce qu'on appelle 8220 goodwill personnel8221 qui est imposable comme une plus-value à long terme pour le vendeur (et amorti sur 15 ans par l'acheteur). Il est souvent difficile de déterminer si un vendeur a véritablement un fonds de commerce personnel ou si la totalité du fonds de commerce lié à l'entreprise réside dans l'entité utilisée pour mener l'entreprise. Les vendeurs qui prennent la position qu'ils vendent de la bonne volonté personnelle ou qui fournissent un engagement direct de ne pas concurrencer un acheteur devraient anticiper que l'IRS pourrait contester ces paiements et tenter de les traiter comme s'ils avaient été faits directement à l'entité corporative et Puis distribué au vendeur sur un 8220double tax8221 base. Il faut prendre soin de valoriser toute bonne volonté personnelle et d'établir son existence en vertu de la jurisprudence applicable. 6. Ventes à tempérament (financement du vendeur) et Escrow. Si un acheteur est autorisé à payer le prix d'achat sur une période prolongée, telle que cinq ans, le vendeur peut être en mesure de reporter le gain global sur la transaction jusqu'à ce que les paiements soient réellement reçus par le vendeur (avec les intérêts applicables). Toutefois, aucun report n'est autorisé à l'égard d'une partie de la transaction qui représente la récupération de l'amortissement (décrite à la section 4 ci-dessus) ou du gain sur des éléments du type de revenu ordinaire tels que les comptes débiteurs ou les stocks. Un vendeur qui fournit le financement du vendeur est évidemment à risque pour l'acheteur de ne pas exploiter l'entreprise avec succès et le non-paiement possible de la note de versement. De plus, si la partie différée du prix de vente dépasse 5 millions, l'IRS a établi des règles qui obligent le vendeur à effectuer des paiements d'intérêts qui annulent essentiellement le bénéfice du report de l'impôt sur les ventes à tempérament. Les vendeurs qui font une vente à tempérament sont autorisés à 8220elect out8221 de la méthode de vente à tempérament et payer toute la taxe liée à la transaction à l'avance. Cela peut être souhaitable dans certaines situations, surtout si le vendeur estime que les taux de gain en capital augmenteront de façon significative au cours des années où les paiements seront effectués. Les acheteurs peuvent également établir des montants d'entiercement lorsqu'une partie du prix d'achat est déposée en garantie et payée au vendeur à une date ultérieure après qu'il est clair que les représentations et garanties du vendeur dans les accords de transaction n'ont pas été violées. De tels escrows peuvent être structurés de manière à fournir au vendeur un traitement de vente à tempérament de sorte que le vendeur ne paie pas d'impôt sur le montant bloqué jusqu'à ce que le cautionnement et le produit de l'entiercement soient payés au vendeur. 7. Paiements EarnoutContingent. Lorsqu'un acheteur et un vendeur ne parviennent pas à s'entendre sur un prix d'achat spécifique, il est parfois prévu qu'un paiement initial sera effectué et que des paiements additionnels supplémentaires seront versés au vendeur si certaines étapes sont remplies au cours des années ultérieures par l'entreprise qui a été vendu. Même lorsque la transaction initiale admissible au traitement du gain en capital à long terme, une partie des paiements éventuels sera traitée comme des intérêts imputés et imposable au vendeur comme un revenu ordinaire. Ce montant augmente chaque année à compter de la date de clôture de la transaction initiale. Ainsi, un versement éventuel effectué cinq ans après la clôture de la transaction pourrait représenter un montant important d'intérêts imputés, selon les taux d'intérêt en vigueur. Les bénéficiaires de paiements éventuels ont le droit d'utiliser la méthode de la vente à tempérament (ou d'en choisir). Un piège à la méthode de vente à tempérament est que des règles spéciales s'appliquent à 8220spread8221 une base de l'impôt du vendeur8217s à des années plus tard, lorsque les paiements éventuels sont impliqués dans une transaction. En se basant sur les années ultérieures, on augmente le taux de taxation à la hausse et on risque de perdre la base poussée vers des années ultérieures. Si les jalons applicables ne sont pas satisfaits et que les paiements éventuels ne sont pas payés, cela pourrait laisser au vendeur une perte significative8221 et une perte en capital dans une année ultérieure où des paiements conditionnels étaient attendus mais ne se matérialisent jamais. Cette perte en capital ne peut être reprise pour compenser les gains en capital antérieurs comptabilisés sur la transaction au cours des exercices antérieurs, elle ne peut être utilisée que pour compenser les plus-values ​​courantes et futures ou 3 000 du revenu ordinaire chaque année, avec report illimité. Les vendeurs qui consentent à des paiements éventuels ou à gains devraient analyser attentivement les règles de vente à tempérament et anticiper la possibilité d'avoir gaspillé la base dans les années ultérieures. Dans certains cas, une 8220election out8221 de traitement de vente à tempérament peut être souhaitable. 8. Options sur actions en circulation. Si l'entité vendeuse a des options d'achat d'actions en circulation, elles devront être considérées comme faisant partie de l'analyse fiscale globale. Dans une transaction sur actif, les options restent généralement en circulation à moins que la transaction ne soit structurée comme une vente d'actifs réputée et que les intérêts en circulation dans l'entité soient vendus à l'acheteur. Lorsque le stock ou les intérêts dans une entité sont vendus, le vendeur devra considérer ce qui arrive aux options en circulation. Il est possible pour l'acheteur d'assumer les options et peut-être les remplacer par des options dans une entité acheteur. Une autre alternative est d'encaisser les options pour la différence entre leur valeur et leur prix d'exercice. Ces types de paiements 8220cash out8221 sont considérés comme des revenus salariaux ordinaires, déclarés sur un W-2 avec retenue d'impôt sur la masse salariale et sur le revenu, et créeront une déduction de dépenses sur la déclaration finale de l'entité vendante, même si les options sont exercées avant l'opération. (Même si l'exercice d'une option d'achat d'actions incitative qualifiée avant la vente de l'action à un acheteur peut éviter les retenues à la source et les retenues à la source sur le revenu ordinaire du preneur d'options). Notez que certaines options ne peuvent pas être exercées au moment d'un accord, mais un changement de contrôle de la société émettrice peut 8220accelerate8221 acquisition. Si tel est le cas, prenez garde à la taxe d'accise qui est appliquée aux articles 280G à 8220 de l'Internal Revenue Code (par exemple la valeur de l'acquisition accélérée des options) à certains vendeurs lorsqu'un changement de contrôle se produit dans une entreprise. Lorsque le code de l'article 280G peut s'appliquer, un vote des actionnaires vendeurs peut annuler sa demande à l'égard de certaines sociétés fermées. 9. Questions fiscales d'État et locales. En plus de l'impôt fédéral sur le revenu, un fardeau fiscal significatif pour l'État et le revenu local peut être imposé au vendeur à la suite de la transaction. Différents états peuvent être impliqués selon que la transaction est structurée comme un actif ou une transaction de stock. Lorsqu'une vente d'actifs ou une vente d'actifs réputée est en cause, la taxe peut être due dans les États où la société a des actifs, des ventes ou des salaires et où elle a réparti le revenu dans le passé. De nombreux États ne prévoient aucun bénéfice à long terme sur le gain en capital, de sorte qu'un gain de vente d'actifs admissible à l'impôt sur le gain en capital à long terme aux fins fédérales peut être assujetti aux taux ordinaires de l'État. Les ventes d'actions sont généralement imposées dans l'état de résidence du propriétaire vendeur même si l'entreprise exerce ses activités dans un autre État. Ainsi, un propriétaire qui a établi une résidence de bonne foi dans un état sans impôt sur le revenu peut être en mesure de vendre des actions sans encourir d'impôt de l'État. Une vente d'actions qui est traitée comme une vente d'actifs réputée, mais peut être évaluée dans les états où la société conduit ses affaires et les impôts de l'État peuvent être évalués dans ces États, mais certains contribuables ont fait défis avec succès à de telles positions dans certains États . Les taxes de vente et d'utilisation de l'État doivent également être prises en compte dans toute transaction. Les transactions sur actions ne sont généralement pas assujetties à des taxes de vente, d'utilisation ou de transfert, mais certains États imposent un impôt sur les timbres et peuvent tenter de percevoir leur taxe sur les timbres sur le transfert de stock. Les ventes d'actifs, d'autre part, doivent être soigneusement analysées pour déterminer si la taxe sur les ventes ou sur l'utilisation pourrait s'appliquer. La plupart des États taxent le transfert de biens meubles corporels d'un vendeur à un acheteur, sauf que, lorsqu'une entreprise entière est vendue, il existe souvent une exemption de vente pour les biens d'entreprise qui ne sont pas régulièrement vendus dans l'entreprise du vendeur. Les règles d'exemption de vente isolées ou occasionnelles ne s'appliquent généralement pas au transfert de véhicules automobiles qui nécessitent un retitling à la suite de l'opération de vente, de sorte que l'impôt sera vraisemblablement dû sur les virements de véhicules automobiles. En outre, il existe généralement une exemption de revente disponible pour les stocks qui est achetée par un acheteur afin que les taxes de vente et d'utilisation ne soient pas dues à l'inventaire. Les transferts de biens immobiliers nécessiteront habituellement un impôt sur le transfert immobilier (ou acte) et ce type de taxe de transfert s'applique également dans certains États lorsque le stock d'une entité détenant des biens immobiliers est vendu, même si l'immobilier réel n'est pas transféré. Certains états exigent que les notifications de pré-vente soient faites à l'Etat au sujet d'une transaction potentielle, avec l'acheteur à risque pour la taxe de vente ou d'utilisation impayée du vendeur (et la retenue salariale de l'Etat non payée) si un certificat de dédouanement n'est pas obtenu avant le La clôture des transactions. Un acheteur qui ignore les règles de notification de pré-vente pourrait finir par payer le prix d'achat deux fois 8212 fois au vendeur et une fois à l'Etat pour les impôts impayés du vendeur. 10. Pre-Sale Estate Planning. If one of your goals is to move a portion of the value of the business to future generations, estate planning should be done at an early stage in order to move any interests in the selling entity for the benefit of the children or grandchildren when values are low. If equity is moved into trusts for the children or grandchildren at an early stage, those trusts will receive the benefits of the sales proceeds when an asset or stock sale is completed. On the other hand, it may be much more difficult and expensive to simply sell the company and then attempt to move after-tax proceeds from the sale to the children or grandchildren at a later date. A number of other estate planning techniques can also be implemented, especially if they are put in place well before any deal is contemplated. Transactions such as a so-called 8220defective grantor trust8221 provide an excellent way to move substantial transaction value to future generations on a tax-effective basis if they are established early enough to avoid IRS scrutiny. Conclusion Before you decide to sell your business or enter into any substantive negotiations with a buyer, be sure you have reviewed with a qualified tax advisor the myriad tax considerations involved. Only after you have considered the transaction structuring options in light of your particular business structure and financial situation can you engage in meaningful negotiations with a buyer. Copyright Oppenheimer Wolff amp Donnelly LLP. Marty Culhane is an attorney and tax partner with the Minneapolis office of the Oppenheimer law firm and a CPA (inactive) with over twenty-five years of experience working with clients buying or selling businesses and related corporate transactions.